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7533 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Université de Paris. Faculté de droit. L'État indépendant du Congo, sa fondation, les principales, manifestations de sa vie extérieure, ses relations avec la Belgique, thèse pour le doctorat

Jozon

Hachette BNF

24,00 €

Mémoire en réponse et consultation pour les sieurs Gaillard et d'Orfeuille, locataires du privilège, des spectacles des Variétés Amusantes et de l'Ambigu-Comique, contre le sieur Audinol

Vermeil

Hachette BNF

9,50 €

Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France, Arresté du 27 octobre 1632, avec les lettres patentes pour la levée et payment desdits droicts

Conseil d'Etat

Hachette BNF

21,50 €

Manuel à l'usage de MM. les préfets, sous-préfets, maires et percepteurs, pour l'exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale

Dr Chabanier

Hachette BNF

16,00 €

Thèse pour le doctorat. Du Mandatum pecuniae credendae en droit romain, Les Impôts sur le luxe en droit français. Faculté de droit de Paris

COURTRAY-L

Hachette BNF

24,50 €

Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience

Pierre Le Cocq

Hachette BNF

21,50 €

Thèse pour le doctorat. Étude sur la litis contestatio en droit romain, et les effets de la demande en justice en droit français

TARDIF-J

Hachette BNF

29,00 €

Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs

Brousse

Hachette BNF

9,50 €