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2077 résultats pour « jean-joseph rabearivelo ».
De commodato. Du prêt en général et du commodat particulièrement. Du jury
Jean-Baptiste Fleurent
Hachette BNF
11,50 €
Jurisprudence du Conseil d'État, 1806-septembre 1818. Tome 2
Jean-Baptiste Sirey
Hachette BNF
32,50 €
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente. Tome 2
Jean-Baptiste Denisart
Hachette BNF
28,50 €
Dictionnaire de jurisprudence de la Cour de cassation. Volume 4
F.-Jean Montainville
Hachette BNF
23,90 €
Simples Observations d'un praticien, sur la proposition d'introduire le jury dans le jugement des affaires civiles
Séraphin-Jean Delorme
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. L'Union des principautés roumaines, étude d'histoire diplomatique, et de droit international. Université de Paris. Faculté de droit
Jean G Mano
Hachette BNF
19,50 €
Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans, contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés
Jean-Baptiste Treilhard
Hachette BNF
11,90 €
Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation d'un arrest qui a confirmé son état, contre la dame A. Le Gouche et J. Tardivy, demandeurs en cassation de l'arrest du 14 juillet 1706
Pierre Jean Baptiste Lauthier
Hachette BNF
16,00 €