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pour « david weber au champ deshonneur ».
L'arbitre charitable pour éviter les procez et querelles ou du moins pour les terminer promptement, présenté au Roy, l'an 1668
Alexandre de La Roche
Hachette BNF
18,00 €
Comparaison des bases de la loi de finances du 18 avril 1816, avec quelques principes applicables au budget de 1817
Pierre-Paul Lemercier
Hachette BNF
12,90 €
La nationalité au point de vue de la législation comparée et du droit privé humain Tome 3
Estanislao Severo Zeballos
Hachette BNF
44,00 €
Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
Stéphane Louis
Hachette BNF
23,90 €
Code du commerce, texte, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Supplément au répertoire de Pandectes françaises. Tome III. FAB-PRI, Nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence
André Weiss, H. Frennelet, Hippolyte-Ferréol Rivière
Hachette BNF
41,00 €
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie, Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
25,50 €
Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
Hachette BNF
21,50 €