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4083 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Examen critique des projets de lois. Sur les pouvoirs publics, les élections, Assemblée par le ministère de M. Thiers, précédé d'une lettre à M. Thiers sur la fusion
Félix Legras
Hachette BNF
17,00 €
Observations sur le décret impérial du 28 janvier 1860, sur l'organisation de l'inspection médicale, et la surveillance des sources et établissements d'eaux minérales naturelles
Maxime Durand-Fardel
Hachette BNF
10,90 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
A la loi de 1864 sur les coalitions, il manque un article essentiel, étude, sur cette question toute de salut public
Hodieu
Hachette BNF
9,50 €
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810
Jean-Guillaume Locré
Hachette BNF
36,40 €
L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE EN POITOU-CHARENTES - RAPPORT SUR UNE POLITIQUE LOCALE DE COHE, RAPPORT SUR UNE POLITIQUE LOCALE DE COHÉSION SOCIALE
Nirmal Nivert
LEJEP
32,00 €
Étude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens, précédée d'un exposé sur la condition politique des personnes à Rome
Constantin I Stoïcesco
Hachette BNF
25,50 €
Commentaire sur les lois rurales françaises, Expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Suivi d'un Essai sur les usages locaux
Neveu-Derotrie
Hachette BNF
33,40 €