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508 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Recueil pratique de législation et de jurisprudence, en matière contentieuse administrative
Jacques Hisson
Hachette BNF
30,50 €
Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles, criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices
Jacques Gauret
Hachette BNF
31,50 €
Histoire des littératures étrangères et développement de la littérature française
Jacques Demogeot
Hachette BNF
26,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jacques Demogeot
Hachette BNF
16,50 €
Étude historique sur la durée et les effets de la minorité en droit romain
Jacques Flach
Hachette BNF
17,50 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-4
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,50 €
Collection des lois, ordonnances et règlements de police depuis le 13e siècle jusqu'à 1818 Série 2-8
Jacques Peuchet
Hachette BNF
32,00 €
Thèse de doctorat. Le Referendum, étude de législation comparée
Jacques Debacq
Hachette BNF
20,00 €