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pour « serge joncour nature humaine ».
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Histoire du droit public ecclésiastique françois Tome 2, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence
René-Louis de Voyer Argenson, N. Du Boulay
Hachette BNF
30,00 €
Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain, Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris
André Lory
Hachette BNF
19,00 €
Tyrannie que les hommes ont exercée dans presque tous les temps et les pays contre les femmes, ou inconséquence de leur conduite envers cette belle moitié de l'espèce humaine
LAUGIER-E-M
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat. Du paiement avec subrogation, ses origines en droit romain, sa nature, et ses effets dans le droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1876
Paul Beauregard
Hachette BNF
24,50 €
Faculté de droit de Paris. De l'Action institoria en droit romain. De la Nature et des formes de la, lettre de change dans le droit français et dans les principales législations étrangères. Thèse
Maurice Chotard
Hachette BNF
27,00 €
Thèse pour le doctorat. De la Légitimation en droit romain et dans l'ancien droit, Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial. Faculté de droit de Paris
TONNELLIER-G
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris
Georges Tonnellier
Hachette BNF
23,00 €