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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Observations des tribunaux criminels sur le projet de Code criminel. Tome 1
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Edict du Roy, sur la prohibition et punition des querelles et duels. Parlement, 26 juin 1609
Henri IV
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Décret du 13 octobre 1863 portant règlement sur le service dans les places de guerre
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Thèse de doctorat. Examen critique des diverses théories proposées sur la réforme
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Sur l'idée d'un droit naturel et de son rôle dans la législation positive, mémoire
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Instruction publique. Acte public sur l'interdiction soutenu. Faculté de droit de Strasbourg
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Lettres d'un citoyen à un magistrat, sur les Vingtièmes et les autres impôts
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Mémoire historique concernant les droits du roi sur les bourgs de Fumay et de Revin
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