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pour « Shangri-la frontier ».
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale
Henri Jean Baptiste Dard
Hachette BNF
16,00 €
Leçons de métaphysique de la science des lois pénales. 4e édition, Raisonnements destinés à représenter la connaissance la plus distincte possible de la loi pénale
Luigi Zuppetta
Hachette BNF
17,50 €
UNE GRANDE LOI DE LA IIIE REPUBLIQUE - LA LOI DU 1ER JUILLET 1901, LA LOI DU 1ER JUILLET 1901
Jean-François Merlet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
La mise hors-la-loi sous la Révolution française / 1793-An III, UNE ÉTUDE JURIDICTIONNELLE ET INSTITUTIONNELLE
Éric de Mari
Librairie générale de droit et de jurisprudence
62,00 €
De l'actif de la communauté légale, code Napoléon, thèse pour la licence en droit, soutenue devant la Faculté d'Aix
François- Canron
Hachette BNF
9,50 €
De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction
Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin Jobard
Hachette BNF
11,50 €
De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction
Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin Jobard
Hachette BNF
13,90 €