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1747 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Ancien coutumier inédit de Picardie, 1300-1323. Coutumes notoires, arrêts et ordonnances, des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du XIVe siècle

Ange-Ignace Marnier

Hachette BNF

19,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8

Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six

Hachette BNF

32,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 3

Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six

Hachette BNF

42,50 €

Traité historique de l'affaire pendante au Conseil d'état, entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale, de la Ville de Béziers et les Maire et Consuls de la même ville

Jean-Louis Le Bel

Hachette BNF

16,50 €

Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy, et du corps des chirurgiens de Paris, inséré dans l'arrêt du conseil du 26 octobre 1743

Vallette

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte

de. Rédacteur Rougemont

Hachette BNF

9,50 €

Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix, renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744

Séguiran

Hachette BNF

9,50 €

Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne, et des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 1

Gabriel Davot, Jean Bannelier

Hachette BNF

33,00 €