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4110 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Des polices d'assurances maritimes ou Renseignemens sur les conditions et les usages des places, commerçantes. suivis de tableaux comparatifs des risques assurés sur chacune de ces places
J. Vaucher
Hachette BNF
17,50 €
Recherches et observations sur les loix féodales, sur les anciennes conditions des habitans, des villes et des campagnes, leurs possessions et leurs droits
Guillaume Doyen
Hachette BNF
27,00 €
Ordonnance du roi portant règlement sur le service de la solde et sur les revues, suivie des tarifs de solde en vigueur
Alexis Garrel, Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
22,00 €
ebauche d'un droit de la consommation. la protection du chaland sur les marchés, la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €
Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869, sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)
E. Lachaud et Cie
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur les vices et les lacunes de nos dispositions législatives et administratives, concernant le prêt hypothécaire sur les obstacles qui s'opposent à la direction des capitaux
Antoine-Louis-Hippolyte Duchesne
Hachette BNF
17,00 €
Loi détaillée et expliquée du 28 avril 1816 sur les bières : suivi du décret du 18 septembre 1880,, sur les glucoses destinées à leur fabrication
Bourigeaud
Hachette BNF
13,90 €
Commentaire de la loi du 23 mai 1863 sur les sociétés à responsabilité limitée, et traduction en français de la législation anglaise sur les sociétés à responsabilité limitée
Louis Tripier
Hachette BNF
21,50 €