Rayons
Date de parution
Prix
159 résultats pour « franceschi dernieres nouvelles futur ».
Instruction de la procédure criminelle, modèle de toutes sortes de devoirs et procès-verbaux, conformément à l'ordonnance du mois d'août 1670. Avec plusieurs et nouvelles observations
P.-J. de Lys
Hachette BNF
24,00 €
Les finances et l'autonomie fiscale des entités fédérées après la sixième réforme de ..., Précis des nouvelles règles de financement des Communautés et des Régions
Benoit Bayenet, Marc Bourgeois, Dominique Darte
Larcier
195,00 €
De la destruction du régime féodal ou Commentaires sur les nouvelles lois relatives aux droits, ci-devant féodaux et censuels, à leur rachat et liquidation
Charles-Georges-Thomas Garnier
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures
PREFECTURE DE POLICE
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 9 avril 1720, concernant les nouvelles maréchaussées, Avec l'estat des officiers desdites maréchaussées que sa Majesté veut et entend estre establis
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Partie 2. 10e édition, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
François Lange
Hachette BNF
29,50 €
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 2, avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests
Philippe Bornier
Hachette BNF
34,40 €
Capitalisation ou répartition dans les nouvelles lois allemandes sur l'assurance ouvrière, Loi du 1er juillet 1899 sur l'invalidité, loi du 30 juin 1900 sur les accidents
Édouard Fuster
Hachette BNF
9,50 €