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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Mémoire pour M. Marie-Ferdinand Hibon, Comte de Frohen et Mme M.-G.-Y. de Brancas, son épouse, appelants contre les communes de Deauville et de Tourgéville, Calvados
Georges Besnard
Hachette BNF
17,50 €
Droit romain : Action paulienne. Droit français : de l'Autorité de la chose jugée en matière civile., Thèse présentée à la Faculté de droit de Poitiers par Marie-Charles Lecoq,
Lecoq
Hachette BNF
17,50 €
Mémoire pour Mlle Marie Cardon, veuve de Denis Fauconnier, négociant à Dunkerque, défenderesse, contre Jean Joirès, grand bailli de la ville de Bergues-Saint-Vinoch en Flandres, demandeur
Père Cousin
Hachette BNF
9,50 €
Appel de la sentence renduë par le sieur official de Sens le 29. novembre 1673, contre damoiselle Marie-Eleonore-Angelique Corné, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, héritière substituée contre les sieurs marquis de Brison et comte de Varax intervenans
Adrien de de Gasparin
Hachette BNF
9,50 €
Philosophie et théorie du droit - 2e ed.
René Sève
Dalloz
28,00 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse
imp. de veuve A. Knapen
Hachette BNF
9,50 €