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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Faculté de droit de Paris. L'accroissement des budgets d'État au XIXe siècle, causes et remèdes, thèse pour le doctorat par René Thion de La Chaume
René-Jules Thion de La Chaume
Hachette BNF
19,50 €
Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux, qui ne sont frontières et importantes au Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 5
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Documents sur les législations étrangères en matière de vicinalité, publiés par ordre de M. Beulé, ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur
Charles Ernest Beulé
Hachette BNF
22,00 €
Cours raisonné de pratique civile, ou La procédure civile du Palais, suivi d'un style de procédure correspondant au cours de pratique
Ravaut
Hachette BNF
47,00 €
Déclaration du 27 août 1622, vérifiée au Parlement de Tours, et arrest, portant défenses aux advocats de faire l'exercice et fonction de procureurs postulans
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour maître Jean Bonnet, sieur de Bigorne, lieutenant particulier au siège présidial, de Châtillon-sur-Indre, et Me François Morin, substitut de M. le procureur général
Bonamour
Hachette BNF
9,50 €