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pour « le guin langage nuit ».
Articles préliminaires de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, Fontainebleau, 3 novembre 1762
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €
Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne, le roi de la Grande-Bretagne. Paris, 10 février 1763, Avec l'accession du roi de Portugal
Grande-Bretagne, France, Espagne, Louis XV, Portugal
Hachette BNF
11,00 €
Le droit en représentation(s), Actes des xxxive journées d'histoire du droit, énoncer le droit, représenter le droit, limoges, 4-5 juin 2015
Ninon Maillard, Nathalie Goedert
Mare & Martin
34,00 €
Le principe du contradictoire dans le procès administratif, [actes des 2es Rencontres Tribunal administratif - Faculté de droit de Pau, le 17 septembre 2009]
Jean Gourdou, Jean-Yves Madec, Olivier Lecucq
L'Harmattan
20,50 €
Le divorce et la séparation de corps, Le divorce et la séparation de corps devant la Chambre et devant le Sénat
Henri Coulon
Hachette BNF
33,40 €
Étude sur le projet de loi relatif à la protection des oeuvres de sculpture, déposé sur le bureau de la Chambre des Députés, le 20 février 1900
COLLIN-R
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants, Faculté de droit de Caen, le 19 juin 1896
CAIRE-C
Hachette BNF
24,50 €
Des donations entre époux pendant le mariage : thèse pour le doctorat, soutenue le 27 mai 1857, devant la Faculté de droit de Paris
Baraudon
Hachette BNF
21,50 €