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pour « bayard existe autres mondes ».
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €
De la réforme du Code pénal français et de quelques articles des autres codes qui y ont rapport
Michele Solimene
Hachette BNF
24,50 €
Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté. Tome 3
Jean-Baptiste Furgole
Hachette BNF
32,50 €
Mélanges offerts à Jean-Luc Aubert, Propos sur les obligations et quelques autres thèmes fondamentaux du droit
Collectif
Dalloz
120,00 €
Le contrat d'édition et les autres louages d'oeuvres intellectuelles, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques
Eisenmann
Hachette BNF
14,90 €
Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 1
Baudouin
Hachette BNF
29,50 €
Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, traités Tome 1, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman
Aristarchi-Bey
Hachette BNF
28,50 €
Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité, aux offices de police et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €