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pour « david gemmell masque mort ».
Complainte sur la mort de haut et puissant seigneur le Droit d'aînesse, déconfit au Luxembourg, faubourg S.-Germain, et enterré dans toute la France en l'an de grâce 1826 accompagnée de notes
Félix Bodin
Hachette BNF
11,00 €
Supplément aux Questions sur la peine de mort. Examen des principales opinions, Séance de la Chambre des Députés du 27 septembre relativement à la mise en accusation des ministres
MASSIAS-N
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 16 decembre 1639, portant condamnation aux galeres de tous mendians valides, vagabonds, donnant pouvoir à tous juges de moderer la peine de mort à celle des galeres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Lego. Procédure civile. De la comparution des parties, et du serment. Code pénal. De la Peine de mort et des peines afflictives et infamantes perpétuelles
Henri-Antonin Chalret Du Rieu
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Résistances qui se sont produites depuis la mort de François Ier en 1547, au mode de nomination des évêques établi par le concordat de 1516. Faculté de droit de Paris
Félix de Coussemaker
Hachette BNF
17,50 €
De la donation à cause de mort en droit romain. De la donation de tout ou partie, des biens qu'on laissera à son décès. De l'institution contractuelle en droit français
Prosper Schaeffer
Hachette BNF
14,90 €
le compte penibilite, Monstre utile ou fausse réponse à une insaisissable réalité ?
Jean-Paul Bordot, Gilles Jolivet, David Omnes, Cyrille Pouplin, Philippe Seneque
LEXISNEXIS
17,90 €
LA GRANDE GUERRE ET SON DROIT
David Deroussin, Centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €