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pour « Stephanie des horts ».
Banques coloniales. Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane. Lois, statuts
Agence centrale des banques coloniales
Hachette BNF
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Loysel ou Le barreau français au XVIe siècle, discours, Séance solennelle de rentrée des avocats stagiaires, 7 janvier 1886
Ordre des avocats, Louis Didier
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Textes législatifs et règlementaires relatifs aux contributions directes et taxes y assimilées
France. Administration des contributions directes
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Table chronologique des lois, et arrêtés du Directoire exécutif relatifs aux prises maritimes
impr. du Dépôt des Lois
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L'exécution, XXIIIème Colloque des Instituts Judiciaires
Colloque des instituts d'études judiciaires
L'Harmattan
22,50 €
Essai historique et critique sur la législation des grains jusqu'à ce jour
Claude-Étienne Chaillou des Barres
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19,00 €
Compte rendu des séances tenues à Bruxelles les 28 et 29 mai 1894 précédé des statuts et règlement
Institut international des civilisations différentes
Hachette BNF
13,90 €
Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique
France, Ministère des affaires étrangères
Hachette BNF
18,00 €