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380 résultats pour « carey celle tous dons ».
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Thèse pour le doctorat. De l'Exception de dol en droit romain. Des Dons manuels en droit français, Faculté de droit de Nancy
CLAUDE-J
Hachette BNF
23,90 €
Thèse de doctorat. De l'Exception de dol, en droit romain. Des Dons manuels, en droit français, Faculté de droit de Nancy
Jules Claude
Hachette BNF
23,90 €
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité Tome 1, publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales
Théodore Tissier
Hachette BNF
41,00 €
Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La mixité territoriale dans tous ses états, Mélanges en l'honneur du professeur claude devès
Christèle Eyraud
L'Harmattan
42,00 €
La médiation pour tous en France, Comment gérer relations et conflits ?
Béatrice Blohorn-Brenneur
L'Harmattan
23,00 €
Tous les éditos mènent à Rome, 2007-2008 Deux années d'éditoriaux au Recueil Dalloz
Félix Rome
Dalloz
30,00 €