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pour « carey celle tous dons ».
Thèse de doctorat. De l'Exception de dol, en droit romain. Des Dons manuels, en droit français, Faculté de droit de Nancy
Jules Claude
Hachette BNF
23,90 €
Supplément au Résumé de droit administratif. I. Conseils généraux, II. Conseils municipaux. III. Dons et décrets sur le droit administratif jusqu'au 30 mars 1872
BOEUF-F
Hachette BNF
12,90 €
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité Tome 1, publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales
Théodore Tissier
Hachette BNF
41,00 €
Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La mixité territoriale dans tous ses états, Mélanges en l'honneur du professeur claude devès
Christèle Eyraud
L'Harmattan
42,00 €
La médiation pour tous en France, Comment gérer relations et conflits ?
Béatrice Blohorn-Brenneur
L'Harmattan
23,00 €
Tous les éditos mènent à Rome, 2007-2008 Deux années d'éditoriaux au Recueil Dalloz
Félix Rome
Dalloz
30,00 €