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1750 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1831 au tribunal de Tours et jugement rendu, dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand

Famin

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"

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Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation

Armand Seguin

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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4

Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six

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42,00 €

Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens, concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet

Châtelet de Paris

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19,50 €

Lettres patentes du Roy, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction, et modification quelconque ses édicts pour le rachapt d'aliénations des biens ecclésiastiques

Louis XIII

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Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sureté, Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne

XXX

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Les Pêcheries de phoques de la mer de Behring, questions de droit international, soumises au tribunal d'arbitrage constitué par l'Angleterre et les États-Unis

TILLIER-M

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21,50 €