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pour « la conjuration des imbéciles ».
La judiciarisation des grandes catastrophes - 1re ed., Approche comparée du recours à la justice pour la gestion des grandes catastrophes ( de type...
Caroline Lacroix, Marie-France Steinlé-Feuerbach
Dalloz
70,00 €
La condition des étrangers en France et la législation sur la nationalité française, lois des 26 juin 1889, 22 juillet et 8 août 1893 : traité pratique d'extranéité
Alphonse Andréani
Hachette BNF
24,00 €
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit, et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées
Louis Froland
Hachette BNF
42,00 €
Observations sur l'accord de la raison et de la religion, pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux et la réformation des loix relatives à l'adultère
Pierre-Paul-Alexandre Bouchotte
Hachette BNF
18,50 €
Des Pouvoirs et des obligations des jurys. Traduit de l'anglais
Richard Phillips
Hachette BNF
33,00 €
Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultère
BOUCHOTTE-P-P-A
Hachette BNF
19,50 €
Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges, de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Règlement relatif à la circulation et à la composition des trains
Compagnie des chemins de fer de l'Est
Hachette BNF
17,00 €