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Thèse. Liquidation des marchés à terme en marchandises en droit français, Clauses insérées dans les ventes d'esclaves en droit romain. Faculté de droit de Paris
Olivier Senn
Hachette BNF
23,00 €
Thèse. De la Responsabilité des communes et de celle des fonctionnaires municipaux en droit français, De la Personnalité des municipes en droit romain. Faculté de droit de Paris
Jean Roguin
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. De la Complicité en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, 23 décembre 1868
Arthur-Léon-Michel Beaulieu
Hachette BNF
22,50 €
Le Légataire universel, comédie en 5 actes et en vers, Les Comédiens ordinaires du Roi, Paris, 9 janvier 1708. Nouvelle édition
Jean-François
Hachette BNF
13,90 €
Arrêt du conseil d'Etat, contenant l'adjudication de l'entretien du Pavé de la ville, faubourg et banlieux de Paris au profit du Sieur Outrequin
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat; De aleatoribus. De nautico foenore. Des contrats aléatoires de droit civil, Faculté de droit de Paris, 14 juillet 1859
Claude-Marie-Victor Chavet
Hachette BNF
17,50 €
Extraits des articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
France
Hachette BNF
19,00 €
Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde
Louis Ferstel
Hachette BNF
21,50 €