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796 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Carnet du juré d'assises : contenant tout ce qui a rapport à leurs fonctions, à leurs droits,, à leurs devoirs et obligations
XXX
Hachette BNF
12,90 €
Jus romanum : de jure dotium. Droit civil français : du régime en communauté, de ce qui, compose la communauté légale.b.fre.Droit commercial : de la banqueroute frauduleuse
Barbier
Hachette BNF
11,00 €
Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique
France, Ministère des affaires étrangères
Hachette BNF
18,00 €
Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales
Antoine Desgodets
Hachette BNF
38,40 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. De la Prescription. Code de commerce. De la lettre de change, A quelle juridiction administrative appartient ce qui concerne le trésor public
Hermann Bazin
Hachette BNF
9,50 €
introduction au droit francais, 2e édition
Laurent Eck, Hugues Fulchiron
LEXISNEXIS
26,00 €
L'étranger et le Droit, Ce que l'altérité fait au droit
DROIT ET CULTURES 76
L'Harmattan
30,00 €
Relation juridique, de ce qui s'est passé à Poictiers touchant la nouvelle doctrine, des jansénistes . Imprimée par le commandement de la Reine, & envoyée à Sa Majesté
Jean Filleau
Hachette BNF
25,50 €