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pour « david weber au champ deshonneur ».
Dissertation sur les douaires coutumiers et autres dons, ou avantages que les coutumes attribuaient au survivant des époux sur les biens du prédécédé
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
12,90 €
Dictionnaire de procédure civile et commerciale. 5e édition, mise au courant de la jurisprudence et de la législation, jusqu'en 1866 inclusivement
Charles Jules Armand Bioche
Hachette BNF
42,50 €
Protectorat du Tonkin. Service de l'enseignement. Arrêté du 2 et 27 décembre 1926, relatits à la création et à l'organisation des écoles élémentaires communales au Tonkin
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
Charles Chobert
Hachette BNF
10,90 €
Discours. Conférence du stage des avocats à la Cour de cassation, 12 novembre 1892, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Maurice Sabatier
Hachette BNF
9,50 €
Codes français réunis. Nouvelle édition complète et toujours au courant de la législation, Augmentée de la loi sur l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique
COLLECTIF
Hachette BNF
39,40 €
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe
Charles-Auguste Salmon
Hachette BNF
9,50 €
Classe de 1891, 25 Janvier 1892 : commencement des opérations du tirage au sort, Instructions relatives de la loi militaire du 15 Juillet 1889
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €