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L'irréductible originalité des systèmes constitutionnels à la lumière des expériences française et japonaise, Actes du xiiie séminaire franco-japonais de droit public, université de reims champagne-ardenne et université de paris 1 panthéon-sorbonne, 12...
Julien Boudon
Société de législation comparée
48,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation., Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des
Pector
Hachette BNF
20,00 €
Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Loi portant approbation de la Convention passée, le 28 juin 1883 entre le ministre des travaux publics & Compagnie des chemins de fer Paris Orléans
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roi, pour la translation & établissement, dans le collège de Louis le Grand,, du collège de Lizieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit, français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile
Farnié
Hachette BNF
20,00 €
Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille., Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat
Delepierre
Hachette BNF
20,50 €
Les ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage, de la ville de Paris Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits, politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias,
A Cothias
Hachette BNF
16,50 €