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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois. Volume 81, Analyse critique d'un refus
Julien Bonnet
Dalloz
70,00 €
Étude critique de la notion de saisine : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le, 24 janvier 1899
André Bonnin
Hachette BNF
16,50 €
Des suretés réelles sur la chose d'autrui. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 30 octobre 1900
Gaston Chanteaud
Hachette BNF
16,00 €
Précis pour le général Travot, condamné à mort, par le Conseil de guerre permanent de la 13e division militaire
Antoine Lesueur, Ameline, Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Louis-Rose-Désiré Bernard, Louis-Marie Le Bescond de Coatpont
Hachette BNF
9,50 €
Précis pour Pierre Gilbert, appellant, contre le comte de Morangiés, et encore contre M. le procureur général
Claude Christophe Courtin
Hachette BNF
9,50 €
Traité des usages ayant force de loi dans le canton de Mauzé-sur-le-Mignon, Deux-Sèvres
Senné
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Dijon. Thèse pour le doctorat, soutenue le 7 avril 1865 Du bénéfice d'inventaire
Carmagnol
Hachette BNF
19,00 €
Le cri de l'oppression, appelant d'un jugement surpris contre lui, et contre le vieillard Amable Duchesne, par deux avoués
Jean-Baptiste Selves
Hachette BNF
18,00 €