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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance pour régler le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Barème pour servir à la liquidation des nouveaux droits de succession
VALABREGUE-D
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Régime des octrois, étude de législation financière
WEILL-E
Hachette BNF
25,50 €
Thèse pour le doctorat. Des déchéances en matière de brevets d'invention. Le 18 décembre 1903
Georges Aimond
Hachette BNF
17,50 €
Thèse pour le doctorat. Du domaine public en droit romain et français
Paul-Jean Garbouleau
Hachette BNF
25,50 €
Du droit d'option des Alsaciens-Lorrains pour la nationalité française. Textes, questions, solutions
Eugène Hepp
Hachette BNF
18,50 €
Mémoires pour servir à l'histoire de Louis le Grand. Tome 2
Jean Donneau de Vizé
Hachette BNF
24,00 €
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes, d'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
21,50 €