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1626 résultats pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de quatre cens mil livres de rente annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édit du 28 avril 1565, portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands à Paris, lesquels connnoistront de tous procès et différens meus entre marchands pour fait de marchandise
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires, controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois
Louis XIV, Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes, nouvellement constituées à l'Hostel de ville de Paris sur les gabelles, novembre 1624-décembre 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De Lege commissoria en droit romain. De la Propriété en général et du droit, d'accession relativement aux choses immobilières en droit français. Faculté de droit de Paris
Émile Gayot
Hachette BNF
20,00 €
Thèse de doctorat. De la Condition civile des aliénés en droit romain. Des Incapacités civiles, résultant de l'aliénation mentale en droit français. Faculté de droit de Paris, le 3 juin 1881
BOURDON-L
Hachette BNF
24,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €