Rayons
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Introduction au droit
352
Histoire du droit
379
Philosophie et sociologie du droit
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Droit comparé
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Théorie générale du droit - 2e ed.
Éric Millard
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12,90 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 15 septembre 1917, application du décret du 12 novembre 1914 relatif à la nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
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Projet de réforme de la loi sur les faillites tiré du Questionnaire du comité de la réforme, de la législation sur les faillites, suivi d'un exposé des travaux du comité
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16,00 €
Le Nouveau Code de la route. Décret du 11 décembre 1922, abrogeant le décret du 7 mai 1921 et p, ortant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Texte officiel et complet
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La jurisprudence de 1791 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs T013
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
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Essai sur la persistance de l'insaisissabilité dotale au cas de transformation de la dot, après la dissolution du mariage
Pierre Regnault
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Examen du projet de la commission parlementaire relatif à la réforme de la loi sur les faillites
Henri Labbe-Rouselle
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