Rayons
32
Introduction au droit
64
Histoire du droit
30
Philosophie et sociologie du droit
14
Droit comparé
Date de parution
Prix
1881 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».
Rapport sur la législation internationale de la propriété industrielle, au point de vue de la Conférence internationale qui aura lieu à Madrid le 1er avril 1890
Louis Donzel
Hachette BNF
9,50 €
Dictionnaire juridique. Législation et jurisprudence au 15 janvier 1888, Mariage, divorce, séparation de corps et de biens, conseil judiciaire, interdiction et aliénés
MASSELIN-O
Hachette BNF
45,00 €
Impôt sur les offices, ou leur réforme appliquée au notariat, procurant immédiatement à l'État un revenu annuel de plus de cent cinquante millions
Henri Oudin
Hachette BNF
13,90 €
Mémoire pour Guillaume Estèbe, conseiller honoraire au conseil supérieur de Québec, contre M. le procureur général du roi en la commission, Affaire du Canada
0.0
Hachette BNF
43,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant, et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé
Gomé
Hachette BNF
16,50 €
Réponse pour M. Beaufour, au nom et comme syndic de la Société Gastel, père et fils, intimé, contre M. Desgrottes, appelant incidemment
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574, concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €