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pour « david weber au champ deshonneur ».
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge, au tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe
SALMON-C-A
Hachette BNF
9,50 €
Statuts de règlemens de la communauté des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistrés au Parlement le 12 janvier 1746
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €
Régime hypothécaire : modifications à apporter au point de vue des hypothèques, légales et des hypothèques judiciaires,de la transcription obligée de toutes les transmissions
Dupray
Hachette BNF
13,90 €
De l'Application de l'article 542 du code de commerce, rapport présenté, au tribunal de commerce de La Rochelle 18 avril 1904
Mesnier
Hachette BNF
9,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République du 1er mai 1880
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €
Mémoire signifié pour messire Louis-Denis de Prunier de Lemps, docteur en théologie, contre frère Yves-Félix-François Toudoux, prétendant droit au même bénéfice.
Anselme-Joseph Doutremont
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles, précédé du rapport, au président de la république et suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
XXX
Hachette BNF
9,50 €