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pour « jane anders tous oiseaux ciel ».
Édict pour le rachapt et revente des greffes civils, criminels et des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Concordance des lois sur la répression, la poursuite et le jugement, des infractions commises par la voie de la presse ou par touS autreS moyenS de publication
E.-C.-G. de Berny
Hachette BNF
16,50 €
Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent, dans le service de la gendarmerie. 6e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Memento fiscal. Guide pratique indispensable à tous les contribuables..., d'après la plus récente législation fiscale. (Loi de finances du 15 juillet 1925.)...
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Extrait alphabétique de tous les décrets de l'Assemblée nationale. Tome 2, servant de table générale, applicable à toutes les collections et qui peut même en tenir lieu
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
33,00 €
Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils, que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations
France
Hachette BNF
9,50 €
Traité des subastations , très utile et nécessaire à tous praticiens, châtelains, curiaux, syndics,, huissiers, sergens & autres exécutans les commandemens de justice
Antoine Bailly
Hachette BNF
11,00 €