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pour « david weber au champ deshonneur ».
Congrès international des sociétés charitables de Saint-Jean-François-Régis., Des Légitimations d'enfants naturels faites en fraude de la loi, mémoire adressé au Congrès
Léon Mercier
Hachette BNF
9,50 €
De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée, au profit de bénéficiaires indéterminés : thèse pour le doctorat
Ferrié
Hachette BNF
20,00 €
Requête en faveur de la Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain contre le sieur Leclerc,, lequel avait formé opposition au renouvellement du privilège exclusif de ladite manufacture
Joly de Fleury
Hachette BNF
9,50 €
Discussion des principaux objets de la législation criminelle présentée au Conseil, le 30 juillet 1787, dans le rapport de l'affaire des nommés Simarre, Lardoise & Bradier
Jean Blondel
Hachette BNF
11,90 €
Convention nationale. Projet de Code civil présenté à la Convention nationale, le 9 août 1793, au nom du Comité de législation
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
17,50 €
Exposition des règles du droit ancien, suivant l'ordre où elles se trouvent placées au Digeste,, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations, nouvelle législation
Pierre-Louis Goulliart
Hachette BNF
23,00 €
Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers, , grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au mois de mars, 1627
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Antoine de Godru, demandeur en lettres, contre messire Henry Foucault, marquis de Saint-Germain-Beaupré, servant de réponse au factum dudit sieur de Saint-Germain
Favre
Hachette BNF
9,50 €