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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M.
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Des donations entre époux, en droit romain et en droit français : acte public pour le doctorat
Paul Garnier
Hachette BNF
17,50 €
De la cession-transport en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Ferdinand Degroote
Hachette BNF
20,00 €
Essai sur la condition civile des femmes : thèse pour le doctorat
Jean Marie
Hachette BNF
21,50 €
Déclaration en faveur des Suisses, pour l'acquit de ce qui leur est deub par S. M.
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour obtenir le grade de licencié en droit soutenue le mercredi 22 aout 1838
Gast
Hachette BNF
11,00 €
Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852 : doctrine
Derche
Hachette BNF
18,50 €
Droit romain : des diverses garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot : thèse
Daget
Hachette BNF
17,50 €