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1865 résultats pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».

Emplois civils réservés aux anciens militaires gradés. Règlement d'administration publique, et relatif aux emplois réservés aux anciens militaires gradés comptant au moins cinq ans de services

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Précis élémentaire de droit international public : mis au courant des progrès de la science, et du droit positif contemporain 3e édition, revue et corrigée

Bry

Hachette BNF

32,50 €

Réforme de la législation de l'enregistrement, ou Étude des lois actuelles et modifications, dont elles sont susceptibles au double point de vue des contribuables et du Trésor

Louis Caron

Hachette BNF

30,50 €

Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 1

César-Auguste Horoy

Hachette BNF

33,00 €

Décret d'institution de la caisse de la dette publique d'Egypte et 6 autres décrets relatifs, au Trésor et à la dette publique

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Pour les universitez de France, jointes en cause pendante au Conseil . Contre les jésuites, demandeurs en cassation d'arrest du parlement de Tholouse, par lequel défences leur sont faictes

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 2, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.

Ernest Lamé Fleury

Hachette BNF

51,90 €

Traité pratique et très élémentaire sur les privilèges et hypothèques, par demandes, et par réponses 4e édition mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence

Landouzy

Hachette BNF

23,00 €