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Les nouveaux styles du Parlement de Paris, de la Cour des aydes, requestes du Palais et de l'Hôtel, Chambres des comptes et du trésor et des autres jurisdictions de l'enclos du Palais. Partie 1
René Gastier
Hachette BNF
29,00 €
Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef, commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Édict de création de deux maistres de chacun art et mestier, en faveur du mariage et entrées, de la Royne d'Angleterre. Vérifié en Parlement à Paris les 27 août 1625 et 4 septembre 1631
France
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial, De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris
Georges Tonnellier
Hachette BNF
23,00 €
Traité pratique de la voirie à Paris, examen raisonné des règlements applicables aux constructions, Appendice renfermant, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. 2e édition
A de Royou
Hachette BNF
26,00 €
Thèse de doctorat. Essai sur la tutelle des impubères dans l'ancien droit romain, La Succession ab intestat en droit international privé. Faculté de droit de Paris, 1er juillet 1892
Joseph Champcommunal
Hachette BNF
40,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Location des biens ruraux à prix d'argent et à, portion de fruits. Droit français,Du Bail à colonat partiaire, droit & résultats économiques. Thèse
Delaplanche
Hachette BNF
25,00 €
Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions
XXX
Hachette BNF
18,00 €