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pour « david weber au champ deshonneur ».
Extraits des lois, décrets ou décisions ministérielles relatifs. 1. Dispenses de service militaire, 2. Au recrutement et à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Des Droits, des devoirs et des constitutions, au point de vue de la doctrine fusionienne, Précédé d'un examen critique des différentes théories sur ce sujet
Auguste Guyard
Hachette BNF
10,90 €
Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900
SAUVEL-E
Hachette BNF
9,50 €
Du divorce considéré au XIXe siècle relativement à l'état domestique et à l'état public de société,, Seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur
Louis de Bonald
Hachette BNF
23,90 €
Précis pour Madame veuve de Greteau, appelante, contre le sieur Garnier, receveur de la Loterie au Palais-Royal, galerie vitrée no 72
Philippe Dupin
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur les réformes à préconiser au sujet de la loi sur le repos hebdomadaire, et sur la suppression du travail de nuit en boulangerie
Meunier
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la loi du 6 février 1893 relative au régime de la séparation de corps, présenté à la conférence, dans sa séance du 4 avril 1893
Thiénot
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 9
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
41,00 €