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1747 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes. Tome 3, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte

F Sellier

Hachette BNF

35,00 €

Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds, extraordinaire pour les travaux publics & sur les effets de cette loi par rapport au crédit public

Martin-Michel-Charles Gaudin

Hachette BNF

13,90 €

Procès du Patriote alsacien ou Défense prononcée devant la Cour d'assises du Bas-Rhin, 15 juin 1820, par C. Marchand, accusé de nombreuses provocations au crime et d'offenses envers la famille royale

Charles-Philippe Marchand

Hachette BNF

11,00 €

Lettre à M. le président du tribunal civil de la Seine contre Louis Ménard et François Mons, au sujet d'un jugement en dommages-intérets, rendu par défaut contre lui le 20 novembre 1896

XXX

Hachette BNF

14,90 €

Procès-verbal du 24 juillet 1752, de la prise de possession de la seigneurie de Marange Narpange, et des droits, revenus et émoluments, au profit des sieur et dame Lorrette, leurs hoirs, successeurs

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Addition au Mémoire du 4 novembre 1788 , en reclamation des États du duché de Bar, laquelle est justificative des faits énoncés ez mémoires, et lettres présentés à Sa Majesté

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Exposition de la cause pour J. de Saint-Michel, premier président en la chambre des comptes de Blois, contre messire Claude-Philibert Thiroux d'Ouarville, officier au régiment des gardes françaises

Jean-Baptiste Legouvé

Hachette BNF

9,50 €

Requête de conclusions civiles présentée au parlement, les princes et pairs y séant, par le maréchal duc de Richelieu contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel-Montel, Benavent

Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis Richelieu

Hachette BNF

11,50 €