1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

1746 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir, au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Loi du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre, commentaire pratique des dispositions, relatives aux baux et au timbre des quittances reçus ou décharges et à celui des chèques

COLLECTIF

Hachette BNF

11,50 €

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 4

Jean Arthur de La Gibonais

Hachette BNF

22,50 €

Complainte sur la mort de haut et puissant seigneur le Droit d'aînesse, déconfit au Luxembourg, faubourg S.-Germain, et enterré dans toute la France en l'an de grâce 1826 accompagnée de notes

Félix Bodin

Hachette BNF

11,00 €

Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, du 31 mai 1706, rendu au rapport de Mr Quentin de Richebourg, par lequel A. Réveillon, donataire du roi, et C. de Tirel d'Assy ont été déboutés en cassation

Imp. de D. Jollet

Hachette BNF

9,50 €

Lettre sur le rapport présenté au Roi par la commission d'enquête nommée le 30 juin 1824, pour justifier sa conduite comme directeur du service des subsistances à l'armée d'Espagne en 1823

FILLEUL-BAUGE

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €