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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Le stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Nicolas Chorier
Hachette BNF
16,00 €
Jus romanum : Des privilèges et hypothèques, code civil De la communication, au ministère public, code de procédure civile De la lettre de change, code de commerce
Carreta
Hachette BNF
9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur les dispositions, générales relatives au Contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Comment
Hachette BNF
9,50 €
Reglement pour la librairie et imprimerie de Paris, arrêté au Conseil d'état du Roy,, Sa Majesté y étant, le 28. février 1723.
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
16,00 €
Entretiens entre un représentant au corps législatif et un juge sur l'état de notre législation, criminelle contenant des vues raisonnées sur quelques-unes des réformes
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Cahier des clauses et conditions générales du marché des travaux de constructions militaires, du 1er juillet 1909 : à jour au 1er septembre 1913
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Jus romanum : de legatis . Code civil : des successions .Code de procédure : de la, communication au ministère public. Code de commerce : des faillites et banqueroutes
Courmont
Hachette BNF
9,50 €
La mise en problème européen de l'économie publique. Volume 48, Socio-histoire des mondes de l'entreprise publique au contact de la politique européenne...
Mélanie Vay
Dalloz
65,00 €