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pour « la magie du rangement ».
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1
Georges-Antoine Chabot, A. Mazerat
Hachette BNF
34,50 €
De l'ordonnance du 15 octobre 1836, sur le commerce, l'agriculture et l'industrie du centre de la France
Auguste Rabusson Lamothe
Hachette BNF
9,50 €
Traité des contrats aleatoires, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 1er décembre 1928, avec instruction du 27 juin 1929 sur l'organisation de la gendarmerie, concernant l'administration des finances
France
Hachette BNF
41,00 €
Les lois sur la garde nationale sédentaire, loi du 12 août 1870, loi du 13 juin 1851
Justin Massicault
Hachette BNF
11,50 €
Instruction du 3 décembre 1884 relative à l'exécution de la loi du 25 octobre 1884, sur les ventes judiciaires d'immeubles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse. De la puissance paternelle, comparativement selon les principes du droit romain, et du droit civil français. 26 décembre 1839
Nelly Noël
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux, de la cavalerie, dragons et hussards
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €