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Conférence de la coutume de Sens, avec le droit romain, les ordonnances du royaume, et les autres coutumes, suivi de Détails historiques sur le bailliage de Sens
Sébastien-André Tarbé des Sablons, Pelée de Chenouteau
Hachette BNF
34,50 €
Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles, y seront taxez s'ils ne font service actuel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen, et dans les autres directions de la généralité
Ferme générale
Hachette BNF
20,50 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 5
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
34,40 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Edits, déclarations, ordonnances du roi, arrêts du conseil, et du parlement de Toulouse, concernant l'ordre judiciaire et autres matières publiques et intéressantes. Tome 1. 1539-1689
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
40,50 €
Coustumes des pays, comté et bailliage du grand Perche, et des autres terres et seigneuries régies, et gouvernées selon iceux. Nouvelle édition
Christophe de Thou, Charles Du Moulin
Hachette BNF
17,00 €
Édict pour la vente en heredité des offices de jaulgeurs et mesureurs de vins, autres breuvages és lieux et endroits de ce Royaume, où il sera trouvé necessaire
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €