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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Étude sur la transportation. De la situation légale des transportés au point de vue de la famille, de la propriété et des droits privés et publics
BRUYANT-E
Hachette BNF
17,50 €
Traité pratique et formulaire des liquidations et partages. 2e édition. Volume 1, au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1887. Volume 1
Anselme Defrénois
Hachette BNF
35,50 €
Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement. Volume 1
Charles-Louis Pinson de Ménerville
Hachette BNF
37,90 €
Le droit pénal français progressif et comparé. Le code pénal de 1810, accompagné des sources, des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs
Jean Servais Guillaume Nypels
Hachette BNF
42,50 €
Dictionnaire de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement
Charles-Louis Pinson de Ménerville
Hachette BNF
25,50 €
La science royale. Au roy Louys le juste. A la reyne mère du roy. De consideratione, ad D. cardinalem de Sourdis. A Monseigneur le cardinal de la Rochefoucaut
Franc ois Marchant
Hachette BNF
22,50 €
Suite de la Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, sur arrêts registrés au Parlement de Metz, ensemble des arrêts de règlemens rendus par ladite Cour
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V
Louis-Sébastien Mercier
Hachette BNF
9,50 €