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pour « bruno pochesci espace temps au-dela ».
Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V
Louis-Sébastien Mercier
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires, Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur
France
Hachette BNF
11,00 €
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1
Louis XIV
Hachette BNF
38,40 €
Ordonnance au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Parîs, diacre, inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-Médard
Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du Luc
Hachette BNF
21,50 €
Législation relative à la garde nationale, de 1789 au 22 mars 1831, recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale
XXX
Hachette BNF
35,00 €
Arrêt du conseil d'Etat contenant l'adjudication de l'entretien du Pavé de la ville, faubourg et banlieux de Paris au profit du Sieur Outrequin
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
11,00 €
Monopoles communaux. Eclairage au gaz et à l'électricité, distribution d'eau, et de force motrice, omnibus, tramways, étude de droit administratif et de science économique
Eustache Pilon
Hachette BNF
22,50 €
Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative, Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894
Henri Pascaud
Hachette BNF
9,50 €