1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

1747 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit, depuis Justinien jusqu'en 1789, étude sur le régime des successions au moyen âge dans le midi de la France

Jarriand

Hachette BNF

27,00 €

notaires d hier et d aujourd hui, Réactions contemporaines au "testament" de maître jean-baptiste seillan, notaire de 1777 à 1830 et maire de mirande, gers, durant la révolution

Jean-Jacques Sarlat

LEXISNEXIS

45,00 €

De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations, étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques

Alfred Villefort

Hachette BNF

16,00 €

Tribunal correctionnel de Lille, audience du 9 juillet 1823. Plaidoyer de M. Leleux, Editeur de l'Écho du Nord, prévenu d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement du Roi

Jacques-Vincent-Joseph Leleux

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire à consulter pour le sieur Payen Du Chesnay, au sujet de deux ordonnances de l'intendant, de la généralité de Caen, qui le destituent de ses fonctions de premier échevin d'Avranches

Payen du Chesnay

Hachette BNF

10,90 €

De la Faillite au point de vue de l'économie politique et de la législation comparée, discours, Séance solennelle de la réouverture de la Conférence des avocats stagiaires, le 26 janvier 1889

Paul Mercier

Hachette BNF

9,50 €

Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents

Frédéric Honoré

Hachette BNF

11,00 €

Instruction du 30 juillet 1901. 1. Examens bisannuels des officiers-interprètes du 1er, de 2e, et 3e classes et des interprètes stagiaires. 2. Examens d'admission au grade d'interprète stagiaire

XXX

Hachette BNF

9,50 €