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pour « la conjuration des imbéciles ».
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies à l'usage des receveurs, des caissiers, agens de change et négocians
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Déclaration du 4 mars 1625, pour la descharge des souffrances faictes sur les comptes des receveurs, des tailles, pour la jouyssance des 12 deniers et 6 deniers pour livre, attribuez aux commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 août 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
de la question juridique de principe, LA TRADUCTION DE L'AUTORITÉ JUDICIAIRE SUPRÊME: LE REFLET DES HÉSITATIONS SUR LA
Brenci a?
Schulthess Éditions Romandes
102,00 €
La liberté individuelle sous la république, lettre à M. le procureur de la république... : à M. le garde des sceaux
J Giroud de Villette
Hachette BNF
9,50 €
Lettre à MM. les membres de la Conférence de la paix de La Haye, le droit des peuples
Lucien Le Foyer
Hachette BNF
9,50 €
La liberté individuelle sous la république, lettre à M. le procureur de la république, à M. le garde des sceaux
J Giroud de Villette
Hachette BNF
9,50 €
La jurisprudence de 1791 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs T013
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
28,50 €