Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
237 résultats
pour « jane anders tous oiseaux ciel ».
Edict du Roy du 3 septembre 1551, touchant la cognoissance, jurisdiction, et jugement des proces des lutheriens et heretiques, appartenans à tous juges royaulx et présidiaulx
Henri II
Hachette BNF
11,90 €
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence complète des cours royales d'Agen, Montpellier, Nîmes, Pau et Toulouse, contenant, en outre, par extrait, tous les arrêts de la Cour de cassation. Tome 1
Grasset
Hachette BNF
29,00 €
Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements, privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de Paris
France
Hachette BNF
9,50 €
Régulateur et indicateur judiciaire, civil, criminel et commercial des délais à observer, à raison des distances de tous les tribunaux entre eux
A. Chaffin
Hachette BNF
31,50 €
Les Dommages de guerre à la portée de tous. Le Guide du sinistré. Pour passer et se défendre, Inde centrale et Gandhára, Turkestan, Chine septentrionale, Tibet
impr. L. Berton ; édité par l'Agence générale du Nord, 5, rue des Fabricants
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant création en tiltre d'offices formés, de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs héréditaires des gaiges de tous les commissaires des guerres, secrétaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Dictionnaire douanier ou Nomenclature explicative officielle de tous les produits et, marchandises figurant dans le tarif général de l'union des douanes allemandes : ouvrage
A Kessler
Hachette BNF
31,50 €