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1747 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Bonaparte, la Suisse et l'Europe, Actes du colloque européen d'histoire constitutionnelle pour le bicentenaire de l'acte de médiation (1803-2003), [tenu à l'université de genève et au château de prangins, 21-22 février 2003]

Till Hanisch, Victor Monnier, Alfred Dufour

Schulthess

75,00 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation., Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des

Pector

Hachette BNF

20,00 €

Modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises, par la voie des journaux dans les opérations financières. Pétition au Sénat adressée

Benoît-Martin Sourigues

Hachette BNF

9,50 €

Proposition au sujet de la création d'un asile d'aliénés pour le département de la Moselle, adressée à M. le Préfet, à M. le Président et à MM. les membres du Conseil général

Jean-François Warin

Hachette BNF

9,50 €

Arrêt rendu par Sa Majesté en son Conseil royal entre les doyen chanoines et chapitre de l'Eglise, royale et collegiale de Saint Germain l'Auxerrois à Paris et les chapelains desservant au choeur

FRANCE. CONSEIL D'ETAT

Hachette BNF

16,50 €

Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816

XXX

Hachette BNF

16,50 €

Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux, domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la Cour de Parlement de Thoulouse

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893

CENTNER-E

Hachette BNF

21,50 €