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pour « la conjuration des imbéciles ».
Les Constitutions de la France depuis 1789
Collectif
Flammarion
10,00 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €
Supplément aux Questions sur la peine de mort. Examen des principales opinions, Séance de la Chambre des Députés du 27 septembre relativement à la mise en accusation des ministres
MASSIAS-N
Hachette BNF
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Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires
N. Gand
Hachette BNF
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Mémoire à consulter Sur l'existence des six corps, et la conservation de leurs privilèges,, et reflexions Des six corps de la Ville de Paris, sur la suppression des Jurandes
Delacroix
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Des rapports
Vauloge
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Questions sur la législation actuelle de la presse en France et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs
CONSTANT-B
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L'avènement juridique de la victime - Histoire de la justice
Association francaise pour l'histoire de la justice
La Documentation française
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