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Histoire du droit romain ou Enchiridion de Sextus Pomponius, contenant l'origine et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens
Sextus Pomponius
Hachette BNF
16,00 €
Explication de la loi du 23 octobre 1884 sur les ventes judiciaires d'immeubles, comprenant l'instruction de la régie du 3 décembre 1884
BONNET-F
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la loi du 5 mai 1855, des articles 18, 19, 21, 22 et 23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
Guillaume Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Protection du premier âge. Exécution et effets de la loi du 23 décembre 1874, au point de vue de la France
ROME-A
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
31,50 €
Traité pratique des casiers judiciaires, commentaire de la loi du 5 août et des instructions de la chancellerie du 29 juillet 1899
Gustave Le Poittevin
Hachette BNF
18,00 €
Plaidoyer prononcé à la Cour d'assises du département de la Seine, le 31 juillet 1820, pour M. Cauchois-Lemaire, auteur de l'article Du gouvernement occulte
Louis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de Rumilly
Hachette BNF
10,90 €
Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation, portans deffenses des duels et interdiction des armes à feu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €