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pour « david weber au champ deshonneur ».
Instruction du 15 septembre 1917, application du décret du 12 novembre 1914 relatif à la nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, donné à Fontainebleau au mois d'avril 1554. Par lequel il a declaré, statué et ordonné, que d'oresnavant par luy seul sera pourveu aux estats et offices des admiralitez et despendences
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 3
Jean Arthur de La Gibonais
Hachette BNF
26,00 €
Oraison funèbre de Anne, palatine de Bavière, duchesse douairière de Condé, Eglise collégiale de Trévous, au service que le Parlement de Dombes a fait faire le 13 avril 1723
Dominique de Colonia
Hachette BNF
9,50 €
notaires d hier et d aujourd hui, Réactions contemporaines au "testament" de maître jean-baptiste seillan, notaire de 1777 à 1830 et maire de mirande, gers, durant la révolution
Jean-Jacques Sarlat
LEXISNEXIS
45,00 €
De la propriété littéraire et artistique au point de vue international, aperçu sur les législations, étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon, conventions diplomatiques
Alfred Villefort
Hachette BNF
16,00 €
Tribunal correctionnel de Lille, audience du 9 juillet 1823. Plaidoyer de M. Leleux, Editeur de l'Écho du Nord, prévenu d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement du Roi
Jacques-Vincent-Joseph Leleux
Hachette BNF
9,50 €